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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAFFARGUE
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CA CLAUDE D'ARCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA CLAUDE D'ARCY
LAFFARGUE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1682204
Date de dépôt :
22/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2001
CA CLAUDE D\'ARCY de LAFFARGUE

Présentation de la marque CA CLAUDE D'ARCY

Déposée le 22 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) LAFFARGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CA CLAUDE D'ARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAFFARGUE domicilié(e) 5, rue Saint-Merri, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque CA CLAUDE D'ARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA CLAUDE D'ARCY est expirée depuis le 22 juillet 2001.

LAFFARGUE a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDE D ARCY , CLAUDE D'ARCY , C CLAUDE D'ARCY , PULLMAN , CLAUDE D ARCY , PULLMAN


LAFFARGUE S.A. (société anonyme) - 5, rue Saint-Merri, 75004 PARIS - France


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

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